BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3289372
Date de dépôt :
03/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/05/2024
Présentation de la marque BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
Déposée le 3 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BASTIDE LE CONFORT MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) Avenue de la Dame, Centre d'activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 635 039 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque BASTIDE LE CONFORT MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration - Avenue de la Dame, Centre d'activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 305635039
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Inscription le 29 août 2007 - Concession de licence n°459776 - Publication au BOPI 2007-08-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2014 n°2557300 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-06
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques. Communication par terminaux d'ordinateurs, par Internet. Services médicaux à domicile ; services médicaux à domicile, notamment services d'assistance respiratoire à domicile (oxygénothérapie) ; location d'appareils, instruments et articles chirurgicaux, médicaux, dentaires et orthopédiques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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